Jacques Plouchart

De: Plouchart (Jacques, Michel)
administrateur général de 2e classe. Chevalier du 21 septembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-09-21"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000201724(source JORF)
promotion
04 Novembre 199704/11/1997
De: Plouchart (Jacques, Michel)
Administrateur général de 2e classe des affaires maritimes
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="1997-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000200968(source JORF)
admission
18 Juillet 199718/07/1997
De: Plouchart (Jacques, Michel)
Administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans ses fonctions
Au grade d'administrateur général de 2e classe des affaires maritimes
date_debut="1996-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000745764(source JORF)
nomination
06 Août 199606/08/1996
De: Jacques Plouchart
Objet:
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, haut fonctionnaire de défense adjoint pour la mer
JORFTEXT000000738953(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Jacques Plouchart
haut fonctionnaire de défense (Mer)
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en matière de défense relative au domaine de la mer
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du tourisme"
JORFTEXT000000365185(source JORF)
délégation de signature
09 Juillet 199409/07/1994
De: Plouchart (Jacques, Michel)
administrateur en chef de 1re classe; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Plouchart (Jacques)
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
Objet:
haut fonctionnaire de défense “mer” au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme et au ministère de l'agriculture et de la pêche
JORFTEXT000000532255(source JORF)
nomination
18 Mai 199418/05/1994
De: Jacques Plouchart
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000000357686(source JORF)
délégation de signature
14 Mai 199214/05/1992
De: Jacques Plouchart
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000000720060(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 199110/07/1991
De: Jacques Plouchart
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000000353828(source JORF)
délégation de signature
08 Mai 199108/05/1991